Le Centre hospitalier Roland Mazoin est administré par un Conseil de surveillance (1 - Conseil de surveillance) présidé par le Maire de Saint-Junien, Mr Pierre ALLARD, et dirigé par un Directoire (2 - Directoire) présidé par le directeur.
1 - Le Conseil de surveillance
A - La commission médicale d'établissement (CME)
B - Le comité social d'établissement (CSE)
C - La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT)
D - La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)
E - La commission des usagers (CDU)
Le Conseil de surveillance est présidé par Mr Pierre ALLARD, maire de Saint-Junien. Il est composé de 15 représentants des élus, de personnels médicaux et paramédicaux de l'établissement, de personnes qualifiées et de représentants des usagers.
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Le Directoire est une instance collégiale présidée par le Directeur de l'établissement. Il est composé :
Le Directoire approuve le projet médical, prépare le projet d'établissement et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l'établissement.
La Commission médicale d'établissement (CME) est une instance de représentation de la communauté médicale de l'établissement. Elle est composée des chefs de pôle et de médecins élus par leurs pairs.
Le Comité social d'établissement (CSE) est une instance représentative du personnel, dotée de compétences consultatives sur les sujets ayant une incidence sur le fonctionnement et l'organisation de l'établissement.
Ce comité est présidé par le Directeur et est composé de représentants des personnels, élus sur des listes présentées par les organisations syndicales représentatives aux élections professionnelles. Il est consulté sur les projets de délibérations soumises au Conseil de surveillance, la stratégie de l'établissement, l'organisation interne de l'établissement, la politique de formation professionnelle, le bilan social, la politique d'amélioration de la qualité, la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines, etc.
La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) est une émanation du CSE. Elle est consultée obligatoirement pour tout ce qui concerne les demandes relevant de la santé et de la sécurité des personnes travaillant au sein de l'établissement : équipements de travail, aménagement des locaux, accessibilité, risques professionnels, conditions d'hygiène et de sécurité, etc.
Elle est présidée par le chef d'établissement et ses membres sont désignés parmi ceux du CSE par les organisations syndicales qui y siègent. Des représentants des médecins sont également désignés.
La Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est présidée par le Directeur des soins. Elle est plus spécifiquement consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche, la formation et l’évaluation des professionnels, ainsi que sur les thématiques de qualité et de sécurité des soins.
Hospitalisé(e) à l'hopital, vous avez des questions, des difficultés, des remarques à partager.
Vous pouvez vous adresser à la COMMISSION DES USAGERS.
Des représentants des associations d'usagers siègent au sein du conseil de surveillance et de différentes instances pour défendre vos intérêts. Il vous est possible d'être mis en contact avec ces personnes par l'intermédiaire du secrétariat de direction qui en détient les coordonnées.
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a mis en place dans les établissements d’hospitalisation une Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge qui est désormais dénommée : «Commission des Usagers »
Le décret du 2 mars 2005 précise la composition, les missions et les modalités de fonctionnements de la CDU, instituée par la loi du 4 mars 2002(art 16).
La Commission des Usagers comprend :
1°) des membres titulaires (voix délibérative)
2°) des membres suppléants (voix consultative)
Les membres suppléants peuvent assister aux séances en présence des membres titulaires dès lors qu’ils ne participent pas aux votes.
Sa composition peut être élargie (représentant médical de la Commission Médicale d’Établissement, représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques, représentant du Comité Technique d’Etablissement, représentant du Conseil de Surveillance).
La durée des mandats des membres est fixée à 3 ans.
La composition de la CDU fait l’objet d’une information par voie d’affichage dans tous les services du Centre Hospitalier.
Cette instance, présente dans chaque établissement de santé, a pour mission :
Elle se réunit 1 fois par trimestre et chaque fois que nécessaire afin d’analyser les plaintes et les réclamations reçues dans l’établissement.
Tout usager, non satisfait de sa prise en charge, a la possibilité d’adresser un courrier et/ou courriel au Directeur du Centre Hospitalier.
Le Directeur accuse réception de l’ensemble des courriers de plaintes et réclamations et y répond immédiatement. Il informe le plaignant de sa faculté de saisine des médiateurs médicaux ou non médicaux et de la possibilité de se faire accompagner, dans ce cadre, par un représentant des usagers, membre de la CDU.
Les plaintes et/ou réclamations font l’objet d’une synthèse analysée, par la CDU, à chaque séance.
Une procédure relative à la gestion des plaintes et des réclamations est actualisée régulièrement et est à disposition des membres de la CDU au niveau du secrétariat de direction.
Il vous est possible d’être mis en contact avec les membres de la CDU et notamment les représentants des usagers par l’intermédiaire du secrétariat de direction qui en détient les coordonnées (05 55 43 50 24 – secretariat.direction@ch-stjunien.fr)
